Exemples de procédures qualité ISO 9001 version 2024
050 Leadership et planification
PRQ.050.001 Procédure maîtrise de la politique qualité
La procédure PRQ.050.001 "Maîtrise de la politique qualité" expose les mesures prises pour maîtriser la politique qualité de l'entreprise.
PRQ.050.002 Procédure réunion qualité
La procédure PRQ.050.002 "Réunion qualité" expose le déroulement d'une réunion qualité de la convocation à la diffusion du compte rendu.
PRQ.050.003 Procédure revue de direction
La procédure PRQ.050.003 "Revue de direction" expose le déroulement d'une revue de direction de la convocation à la diffusion du compte rendu.
071 Maîtrise des ressources matérielles
PRQ.071.001 Procédure maintenance
La procédure PRQ.071.001 "Maintenance" expose les mesures prises pour maintenir le matériel de l'entreprise.
Elle traite de maintenance préventive, maintenance curative et entretien opérateur.
PRQ.071.002 Procédure maîtrise des outillages
La procédure PRQ.071.002 "Maîtrise des outillages" expose les mesures prises pour maîtriser les outillages de l'entreprise.
PRQ.071.003 Procédure maîtrise des équipements de mesure
La procédure PRQ.071.003 "Maîtrise des équipements de mesure" expose les mesures prises pour maîtriser les équipements de mesure.
072 Maîtrise des ressources humaines
PRQ.072.001 Procédure formation
La procédure PRQ.072.001 "Formation" expose les mesures prises pour maîtriser les formations internes ou externes.
Elle traite des demandes de formation, de l'établissement du plan de formation, de l'enregistrement des formations et de l'évaluation de leur efficacité.
PRQ.072.002 Procédure qualification au poste
La procédure PRQ.072.002 "Qualification au poste" expose les mesures prises pour qualifier un membre du personnel à un poste de travail.
PRQ.072.003 Procédure accueil d'un employé
La procédure PRQ.072.003 "Accueil d'un employé" expose les mesures prises pour accueillir tout nouvel employé dans l'entreprise.
074 Maîtrise de la communication
PRQ.074.001 Procédure communication interne
La procédure PRQ.074.001 "Communication interne" expose les mesures prises pour maîtriser la communication interne de l'entreprise.
PRQ.074.002 Procédure demande
La procédure PRQ.074.002 "Demande" expose les mesures prises pour maîtriser une demande d'un membre de l'entreprise à un autre.
PRQ.074.003 Procédure communication externe
La procédure PRQ.074.003 "Communication externe" expose les mesures prises pour maîtriser la communication externe de l'entreprise.
Cette procédure donne des principes généraux à appliquer en dehors des dispositions déjà prévues par le système de management de l'entreprise ou de cas particuliers.
075 Maîtrise des informations documentées
PRQ.075.001 Procédure maîtrise des informations documentées à tenir à jour
La procédure PRQ.075.001 "Maîtrise des informations documentées à tenir à jour" expose les mesures prises pour maîtriser les documents du système de management de la qualité.
Elle précise en particulier les modalités d'enregistrement de la vérification et de la validation pour les documents papier et informatique.
PRQ.075.002 Procédure maîtrise des informations documentées à conserver
La procédure PRQ.075.002 "Maîtrise des informations documentées à conserver" expose les mesures prises pour maîtriser les enregistrements du système de management de la qualité.
Elle précise en particulier comment sont enregistrées les règles de classement et d'archivage des enregistrements.
PRQ.075.003 Procédure archivage
La procédure PRQ.075.003 "Archivage" expose les mesures prises pour maîtriser l'archivage des informations documentées.
PRQ.075.004 Procédure sauvegarde informatique
La procédure PRQ.075.004 "Sauvegarde informatique" expose les mesures prises pour sauvegarder les données enregistrées sur le serveur informatique de l'entreprise.
Elle précise en particulier la rotation des sauvegardes qui a été déterminée pour assurer une plus grande sécurité des données.
PRQ.075.005 Procédure maîtrise des normes
La procédure PRQ.075.005 "Maîtrise des normes" expose les mesures prises pour maîtriser les normes nationales et internationales utilisées par l'entreprise.
Cette procédure s'applique aussi aux spécifications clients, cahiers des charges clients, ...
PRQ.075.006 Procédure maîtrise des plans clients
La procédure PRQ.075.006 "Maîtrise des plans clients" expose les mesures prises pour maîtriser les plans clients présents dans l'entreprise.
PRQ.075.007 Procédure maîtrise des plans internes
La procédure PRQ.075.007 "Maîtrise des plans internes" expose les mesures prises pour maîtriser les plans de l'entreprise du dessin sur ordinateur à la diffusion sur le serveur.
Elle précise en particulier les modalités d'enregistrement de la vérification et de la validation des plans.
081 Maîtrise de la production
PRQ.081.001 Procédure réunion production
La procédure PRQ.081.001 "Réunion production" expose le déroulement de la réunion production qui sert à optimiser la production et respecter les délais.
PRQ.081.002 Procédure revue de contrat
La procédure PRQ.081.002 "Revue de contrat" expose le déroulement de la revue de contrat.
Elle précise en particulier les responsabilités en fonction du type de contrat à revoir.
PRQ.081.003 Procédure achat
La procédure PRQ.081.003 "Achat" expose les mesures prises pour maîtriser les achats.
Elle précise en particulier les dispositions spécifiques à chaque type de produit.
PRQ.081.004 Procédure maîtrise de la production
La procédure PRQ.081.004 "Maîtrise de la production" expose les mesures prises pour maîtriser la production.
Elle précise en particulier l'utilisation des documents en cours de fabrication.
PRQ.081.005 Procédure maîtrise des gammes de production
La procédure PRQ.081.005 "Maîtrise des gammes de production" expose les mesures prises pour maîtriser les gammes de production des produits.
Les gammes de production comprennent les informations nécessaires à la fabrication et aux différents contrôles d'un produit.
PRQ.081.006 Procédure identification et traçabilité du produit
La procédure PRQ.081.006 "Identification et traçabilité du produit" expose les mesures prises pour assurer l'identification et la traçabilité du produit.
PRQ.081.007 Procédure manutention, stockage et préservation
La procédure PRQ.081.007 "Manutention, stockage et préservation" expose les mesures prises pour maîtriser la manutention, le stockage et la préservation des produits tout en assurant la sécurité des personnes et du matériel.
PRQ.081.008 Procédure expédition
La procédure PRQ.081.008 "Expédition" expose les mesures prises pour expédier les produits finis chez le client.
083 Conception et développement
PRQ.083.001 Procédure conception et développement
La procédure PRQ.083.001 "Conception et développement" expose en détail la conception et le développement des produits.
PRQ.083.002 Procédure revue de conception et développement
La procédure PRQ.083.002 "Revue de conception et développement" expose le déroulement de la revue de conception et développement des produits.
086 Contrôle du produit
PRQ.086.001 Procédure réception
La procédure PRQ.086.001 "Réception" expose les mesures prises pour contrôler les produits reçus dans l'entreprise.
Elle précise en particulier les dispositions spécifiques à chaque type de produit.
PRQ.086.002 Procédure contrôle en production
La procédure PRQ.086.002 "Contrôle en production" expose les mesures prises pour contrôler les produits en cours de production.
PRQ.086.003 Procédure contrôle final
La procédure PRQ.086.003 "Contrôle final" expose les mesures prises pour contrôler les produits finis.
087 Maîtrise du produit non conforme
PRQ.087.001 Procédure maîtrise du produit non conforme
La procédure PRQ.087.001 "Maîtrise du produit non conforme" expose les mesures prises pour maîtriser les produit non conformes et éviter la réapparition des non-conformités.
PRQ.087.002 Procédure réclamation prestataire externe
La procédure PRQ.087.002 "Réclamation prestataire externe" expose les mesures prises pour maîtriser les réclamations prestataires externes.
PRQ.087.003 Procédure réclamation client
La procédure PRQ.087.003 "Réclamation client" expose les mesures prises pour traiter les réclamations des clients.
091 Évaluation des attentes du client
PRQ.091.001 Procédure écoute client
La procédure PRQ.091.001 "Écoute client" expose les mesures prises pour recueillir les attentes du client et améliorer sa satisfaction.
PRQ.091.002 Procédure enquête de satisfaction client
La procédure PRQ.091.002 "Enquête de satisfaction client" expose le déroulement de l'enquête de satisfaction client du choix de l'échantillon à l'exploitation des résultats.
092 Évaluation interne
PRQ.092.001 Procédure audit interne
La procédure PRQ.092.001 "Audit interne" expose les mesures prises pour la réalisation des audits internes de la planification à l'exploitation des résultats.
093 Évaluation des prestataires externes
PRQ.093.001 Procédure évaluation prestataire externe
La procédure PRQ.093.001 "Évaluation prestataire externe" expose les mesures prises pour évaluer les prestataires externes de l'entreprise.
PRQ.093.002 Procédure audit prestataire externe
La procédure PRQ.093.002 "Audit prestataire externe" expose les mesures prises pour la réalisation des audits des prestataires externes de la planification à l'exploitation des résultats.
PRQ.093.003 Procédure audit transport
La procédure PRQ.093.003 "Audit transport" expose les mesures prises pour la réalisation des audits des transporteurs de la planification à l'exploitation des résultats.
100 Amélioration
PRQ.100.001 Procédure actions correctives
La procédure PRQ.100.001 "Actions correctives" expose les mesures prises pour analyser les non-conformités et maîtriser les actions correctives.
PRQ.100.002 Procédure actions de prévention des risques
La procédure PRQ.100.002 "Actions de prévention des risques" expose les mesures prises pour minimiser les risques concernant les produits et le fonctionnement de l'entreprise.
PRQ.100.003 Procédure actions d'amélioration
La procédure PRQ.100.003 "Actions d'amélioration" expose les mesures prises pour apporter des améliorations et saisir des opportunités concernant les produits et le fonctionnement de l'entreprise.
